François Loos - Site officiel de François Loos d’Alsace.

Le site est exploité par
François Loos, Député d ela 9ème circonscription du Bas-Rhin
Représentant légal : François Loos - francois.loos@yahoo.fr

RESPONSABLES DE LA PUBLICATION DU SITE

Directeur de la publication : François Loos - francois.loos@yahoo.fr
Conception graphique : Emmanuel Wanner, made by zinnia
Hébergement : 1and1

DROITS D’AUTEUR

Reproduction autorisée, moyennant mention de la source, sauf spécification contraire. Si la reproduction ou l’utilisation de données multimédias sont soumises à autorisation préalable, cette autorisation annulera l’autorisation générale susmentionnée et indiquera clairement les éventuelles restrictions d’utilisation.

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

Conformément à l’article 27 de la loi Informatique et Libertés n° 78-17 en date du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer votre droit, envoyer un mail (francois.loos@yahoo.fr) ou un courrier postal à l’éditeur.

LIENS HYPERTEXTES

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site nécessite une autorisation préalable et écrite. En tout état de cause, made by zinnia n’est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site  se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.

DROIT APPLICABLE

Le site Internet www.françois-loos.com et les présentes conditions générales sont soumises au droit français.

Copyright © 2008